Les procès verbaux et compte-rendus de délibérations des assemblées générales vous permettront de suivre les décisions prises par le Conseil Communautaire concernant les projets du territoire et toute évolution administrative de la Communauté de Communes.
Les extraits de délibérations
Délibérations du conseil communautaire du 15 avril 2024
Délibérations adoptées par le conseil communautaire dans sa séance du 15 avril 2024
Publié le 25 Avr. 2024
Délibérations du Bureau Communautaire du 25 mars 2024
Délibérations du Bureau Communautaire du 25/03/2024,prises par délégation du conseil communautaire
Publié le 25 Avr. 2024
Décisions Directes du Président - Avril 2024
Décisions du Président prises par délégation du conseil communautaire
Publié le 25 Avr. 2024
Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 25 mars 2024
PV de la séance du conseil communautaire du 25 mars 2024 - Adopté le 15 avril 2024
Publié le 24 Avr. 2024
Liste des délibérations du 15 avril 2024
Liste des délibérations adoptées par le conseil communautaire du 15 avril 2024
Publié le 16 Avr. 2024
Délibérations du 25 mars 2024
Délibérations adoptées par le conseil communautaire du 25/03/2024
Publié le 08 Avr. 2024
Décisions Directes du Président - Mars 2024
Décisions Directes du Président prises par délégation du conseil communautaire
Publié le 05 Avr. 2024
PV du Conseil Communautaire du 15 décembre 2023
Procès-verbal adopté de la séance du conseil communautaire du 15/12/2023, approuvé le 25 mars 2024
Publié le 03 Avr. 2024
Liste des délibérations adoptées le 25 mars 2024
Liste des délibérations adoptées par le conseil communautaire dans sa séance en date du 25 mars 2024
Publié le 27 Mar. 2024
Décisions Directes du Président - JAN-FEV 2024
Décisions du Président prises par délégation du conseil communautaire
Publié le 05 Mar. 2024
Arrêté RA-2024-55-Désignation PRADA-M.Bertrand CHARLEZ
Désignation de M. Bertrand CHARLEZ, Attaché Territorial – Catégorie A, Responsable des Affaires Juridiques et des Assemblées, en qualité de Personne Responsable de l'Accès aux Documents Administratifs (PRADA) et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques de la Communauté de Communes Osartis-Marquion.
Publié le 12 Fév. 2024
Arrêtés permanents de la police de la circulation - 2023
Arrêtés permanents de la police de la circulation pris au cours de l'année 2023
Publié le 31 Jan. 2024
Délibérations du 15 décembre 2023
Délibérations adoptées par le conseil communautaire dans sa séance en date du 15 décembre 2023
Publié le 16 Jan. 2024
Décisions du Bureau Communautaire - Année 2023
Décisions du Bureau Communautaire prises par délégation du conseil communautaire en 2023
Séance du 3 avril 2023 et du 17 juillet 2023
Publié le 22 Déc. 2023
PV de la séance du 26 septembre 2023
Procès-verbal de la séance du conseil communautaire en date du 26 septembre 2023
Publié le 22 Déc. 2023
Décisions Directes du Président - NOV-DEC 2023
Décisions du Président prises par délégation du conseil communautaire
Publié le 22 Déc. 2023
Décisions Directes du Président - SEPT-OCT 2023
Décisions du Président prises par délégation du conseil communautaire
Publié le 26 Oct. 2023
Délibérations du 26 septembre 2023 -2
Publié le 13 Oct. 2023
PV séance du conseil communautaire du 23 juin 2023
Publié le 29 Sep. 2023
Délibérations du 26 septembre 2023 -1
Publié le 29 Sep. 2023
Décisions Directes du Président - Juillet 2023
Décisions du Président prises par délégation du conseil communautaire
Publié le 25 Juil. 2023
Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 14 avril 2023
Procès-verbal de la séance du conseil communautaire en date du 14 avril 2023
Publié le 07 Juil. 2023
Décisions Directes du Président - Juin 2023
Publié le 06 Juil. 2023
Délibérations du conseil communautaire du 23 juin 2023
Publié le 04 Juil. 2023
Procès-verbal du conseil communautaire du 28 mars 2023
Publié le 02 Mai 2023
Délibération 22-M12-106 - Débat sur le PADD du PLUi
Publié le 18 Jan. 2023
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Les documents budgétaires
Délibération du 15/04/24- Taux TEOM 2024
Taux d’imposition de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères pour 2024
Publié le 24 Avr. 2024
Délibération du 15/04/24- Taux taxes locales 2024
Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024 (TFB, TFNB et THRS)
Publié le 24 Avr. 2024
Délibération du 15/04/24- Taux CFE 2024
Vote du taux d’imposition de la Contribution Foncière des Entreprises « CFE » pour 2024
Publié le 24 Avr. 2024
Délibération du 15 avril 2024 - Produit taxe GEMAPI 2024
Publié le 24 Avr. 2024
Délibération du 15 avril 2024 - Approbation des budgets annexes
Publié le 24 Avr. 2024
Note de présentation brève et synthétique du budget primitif 2024
Note de présentation brève et synthétique du budget primitif 2024 (conformément à Art.L2313-1 du CGCT)
Publié le 24 Avr. 2024
Délibération du 15 avril 2024 - Subventions 2024
Publié le 24 Avr. 2024
Délibération du 15 avril 2024 - Adoption budget général 2024
Publié le 24 Avr. 2024
Rapport d'orientation budgétaire 2024
ROB publié conformément à Art. L2313-1 du CGCT
Publié le 02 Avr. 2024
RAPPORT SPL OFFICE DE TOURISME - BILAN Année 2022
Publié le 05 Mar. 2024
Liste des établissements exonérés de TEOM pour l'année 2024
Publié le 13 Oct. 2023
Rapport du SIDEN-SIAN 2022 sur le prix et la qualité de l'eau
Publié le 10 Oct. 2023
Note de présentation brève et synthétique du compte administratif 2022
Publié le 04 Juil. 2023
Rapport sur la gestion des déchets - Année 2022
Publié le 04 Juil. 2023
Note de présentation brève et synthétique du budget 2023
Publié le 02 Mai 2023
Rapport d' Orientation Budgétaire 2023
Publié le 31 Mar. 2023
Note de présentation brève et synthétique du budget primitif 2022
Publié le 25 Avr. 2022
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